Chartes

ARTICLE 1 : ORIGINE DU DOCUMENT
Mise en conformité avec les statuts et le règlement intérieur du C.M.F. Omnisports.

ARTICLE 2 : BUT
- Soutenir, encourager, provoquer tous les efforts et toutes les initiatives tentant à répandre et à développer la pratique du football.
- Soumettre au C.M.F. toutes les propositions utiles pour le développement de cette discipline et tous les projets d’équipements sportifs.
- Veiller à la bonne utilisation des vestiaires, locaux et matériels et à la police des terrains, des stades et d’une façon générale des installations sportives communales en tenant compte des intérêts en présence.
- Permettre à la jeunesse de s’épanouir sur le terrain en pratiquant le sport de son choix, de se développer, d’acquérir la volonté de vaincre en pratiquant un foot
- Jeu avec le respect absolu de toutes les personnes présentes sur le terrain et dans un stade avant, pendant, après un match ou une manifestation sportive.
- D’accueillir et d’examiner les vœux et les suggestions qui leur parviendraient.

ARTICLE 3 : COMPOSITION
Le C.M.F. Football comprend des membres actifs pratiquant, des membres bienfaiteurs et des membres d’honneur.

ARTICLE 4 : BUREAU DE LA SECTION
La section est dirigée par un comité directeur de 15 membres élu pour 2 ans lors de l’assemblée générale. Au terme de ces années, l’ensemble du comité directeur est renouvelable. Lors de démission, exclusion, décès ou tout autre, le remplacement de la ou des places vacantes se fera lors de l’assemblée générale suivante selon les modalités du présent règlement. Le comité directeur nomme chaque année, parmi ses membres, un exécutif composé :
- un président ou deux co-présidents
- un ou plusieurs vices président
- un secrétaire
- un trésorier Au sein du comité directeur sont fortement souhaitable
- un secrétaire adjoint - un trésorier adjoint - un correspondant district et ligue
- un directeur sportif A l’usage et par la suite, le comité directeur sera communément appelé «Le BUREAU ».

ARTICLE 5 : LE SIEGE

MAISON DES SPORTS ET DE LA CULTURE
4 rue Camille Pelletan 33270 FLOIRAC

ARTICLE 6 :
Le C.M.F. Football
- s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou religieux.
- assure en son sein la liberté d’opinion et le respect des droits de l’homme.
- s’interdire toute discrimination illégale.

ARTICLE 7 : DUREE
La durée de la section est illimitée.
L’année court du 1er janvier au 31 décembre.
L’année sportive (saison) clôture les exercices comptables.

ARTICLE 8 : PERDENT LA QUALITE DE MEMBRES DU BUREAU
- Les membres qui ont donné leur démission par lettre adressée au Président.
- Ceux qui ont quitté la section et qui ne sont plus licenciés.
- Ceux dont le Bureau aura prononcé l’exclusion pour motif grave ou ceux qui auraient proféré des critiques mensongères, des insultes à l’extérieur du Bureau ou tous procédés ou actes nuisant au bon fonctionnement de la section.
- Seront considérés comme démissionnaires tout membre absent trois fois consécutivement sans motif aux réunions du Bureau.

ARTICLE 9 : REUNION DU BUREAU
Le Président : - Réunit le Bureau au moins une fois par trimestre.
- Représente la section au Comité Directeur du C.M.F. où il a voix délibérative et dont il est membre de droit.
Siègent également au Comité Directeur un membre de la section par tranche de 100 licenciés.
- Le Bureau est souverain en ce qui concerne :
o L’admission en cours de réunion de membres actifs, soit nouveaux, soit en remplacement de démissions, décès, radiation, expulsion.
o Toutes les décisions sont prises à la majorité des présents, en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
o Peuvent être éligibles tous les licenciés ou personnes ayant atteint l’âge de 18 ans le jour de l’élection du Bureau. Ces décisions sont entérinées par des procès-verbaux couchés sur un registre et signées par le Président et le Secrétaire.

ARTICLE 10 :
Les fonctions de membres du Bureau sont assurées gratuitement et sont incompatibles avec :
- une fonction de dirigeant dans un autre club sportif de même discipline.
- Une rémunération salariale reçue de l’association, d’une autre société ou d’un tiers quelconque au titre de dirigeant, d’organisateur ou d’enseignant.

ARTICLE 11 :
Le Président dirige et surveille l’administration en général de la section, s’assure de l’exécution des décisions.